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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION
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UNI-T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNI-T
SPINEVISION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3109027
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2021

Présentation de la marque UNI-T

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNI-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEVISION domicilié(e) Antony Parc II 10 Place du Général de Gaulle - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France.

La marque UNI-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNI-T est expirée depuis le 2 juillet 2021.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : X-PLUS , FLEXSPINE , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , Space Vision , HEXANIUM , Smart'OS , SPINEVISION


SPINEVISION, Société anonyme - Antony Parc II 10 Place du Général de Gaulle - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 423661693


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469810 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552764 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Implants chirurgicaux, membres artificiels, prothèses, appareils et instruments médicaux nécéssaires à leur pose.